Important — classe II
La liste (annexe III, partie II)
- Hyperviseurs et systèmes d’exécution de conteneurs prenant en charge l’exécution virtualisée de systèmes d’exploitation et d’environnements similaires.
- Pare-feu, systèmes de détection et de prévention d’intrusion (IDS / IPS).
- Microprocesseurs résistants à l’altération (tamper-resistant).
- Microcontrôleurs résistants à l’altération.
- Systèmes d’exploitation.
Le régime
L’auto-évaluation est exclue. Seuls deux modules sont ouverts, et tous deux impliquent un organisme notifié :
| Module | Contenu | Ce qui est certifié |
|---|---|---|
| B + C | Examen UE de type, puis conformité au type sur la base du contrôle interne de la production | Le produit, dans une version donnée |
| H | Assurance qualité complète : le système de conception, de développement et de production est audité et approuvé | Le processus |
La détention d’un certificat européen de cybersécurité au niveau d’assurance au moins « substantiel » couvrant les exigences essentielles pertinentes constitue également une voie recevable.
Choisir entre B+C et H
| Critère | B + C | H |
|---|---|---|
| Cadence de publication | Convient à un produit à cycle long, versions rares | Convient à une livraison continue |
| Nouvelle version | Peut exiger une extension ou une réévaluation du certificat | Couverte par le système qualité approuvé |
| Effort initial | Concentré sur un dossier produit | Porte sur l’organisation : procédures, traçabilité, audits |
| Effort récurrent | À chaque version significative | Audits de surveillance périodiques |
| Adapté à | Micrologiciel, produit matériel, système d’exploitation embarqué | Éditeur logiciel publiant fréquemment |
Pour un éditeur qui publie plusieurs fois par mois, le module B+C devient rapidement ingérable : chaque modification substantielle rouvre la question du certificat. Le module H coûte plus cher au démarrage mais absorbe la cadence.
Implications de projet
- Coût d’évaluation, à budgéter par produit et par cycle.
- Délai de plusieurs mois, dépendant de la charge de l’organisme, non compressible.
- Gel d’une version pendant l’examen, pour le module B.
- Gestion des modifications substantielles après certification : toute évolution affectant la conformité rouvre une procédure.
- Contractualisation anticipée : c’est le seul poste du projet dont vous ne maîtrisez pas le délai.
Alerte planning. Le chapitre du règlement relatif à la notification des organismes d’évaluation de la conformité s’applique depuis le 11 juin 2026. Le nombre d’organismes accrédités et leur capacité seront limités au démarrage, alors que l’ensemble du marché doit passer par eux avant le 11 décembre 2027. Réserver un créneau est une action à mener maintenant, pas quand le dossier sera prêt.
Points de vigilance sur la qualification
- « Système d’exploitation » se lit largement : un système d’exploitation embarqué ou temps réel que vous distribuez relève de la catégorie.
- Un moteur d’exécution de conteneurs est visé ; un simple orchestrateur ne l’est pas au même titre, mais l’ensemble doit être examiné composant par composant.
- Un microcontrôleur résistant à l’altération relève de la classe II ; le même microcontrôleur sans cette propriété relève de la classe I s’il porte des fonctionnalités liées à la sécurité. La qualification doit être tranchée par l’ingénierie, sur la base des contre-mesures physiques réellement implémentées, et documentée.
- Un produit qui intègre un système d’exploitation sans le mettre sur le marché séparément n’est pas de ce seul fait en classe II : c’est la fonction offerte au marché qui compte. En revanche, la diligence sur ce composant tiers reste due.